Politique de confidentialité
Politique de confidentialité
Sauf indication contraire ci-dessous, la fourniture de vos données à caractère personnel n'est ni imposée par la loi ou par un contrat, ni nécessaire à la conclusion d'un contrat. Vous n'êtes pas tenu de fournir ces données. Leur non-fourniture n'a aucune conséquence. Cela ne vaut que dans la mesure où aucune indication contraire n'est donnée pour les opérations de traitement décrites ci-dessous.
Les « données à caractère personnel » sont toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.
Fichiers journaux du serveur (server logfiles)
Vous pouvez consulter nos pages web sans fournir d'informations sur votre personne.
À chaque accès à notre site web, votre navigateur Internet transmet des données d'utilisation à nous ou à notre hébergeur / prestataire informatique, qui les enregistre dans des fichiers de protocole (appelés fichiers journaux du serveur ou server logfiles). Ces données enregistrées comprennent par exemple le nom de la page consultée, la date et l'heure de la consultation, l'adresse IP, le volume de données transféré et le fournisseur d'accès à l'origine de la requête.
Le traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à garantir le bon fonctionnement de notre site web et à améliorer notre offre.
Vos données peuvent être transférées vers des pays tiers en dehors de l'UE, notamment le Canada et les États-Unis, et y être traitées. Pour le Canada, il existe une décision d'adéquation de la Commission européenne. Pour les États-Unis, une décision d'adéquation de la Commission européenne existe, le Trans-Atlantic Data Privacy Framework (TADPF). Shopify n'est pas certifié au titre du TADPF. Ce transfert de données repose sur des engagements contractuels comparables aux clauses contractuelles types de la Commission européenne.
Contact
Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données est : Radicale UG (haftungsbeschränkt), Bergstraße 19, 46446 Emmerich am Rhein, Allemagne, +49 151 29802708, info@radicalecaffe.de
Prise de contact par e-mail à l'initiative du client
Lorsque vous prenez contact avec nous par e-mail de votre propre initiative dans un cadre commercial, nous collectons vos données à caractère personnel (nom, adresse e-mail, texte du message) uniquement dans la mesure où vous nous les fournissez. Le traitement des données sert au traitement de votre demande de contact et à la réponse à celle-ci.
Si la prise de contact sert à l'exécution de mesures précontractuelles (par exemple un conseil en cas d'intention d'achat ou l'établissement d'une offre) ou concerne un contrat déjà conclu entre vous et nous, ce traitement des données est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD.
Si la prise de contact a lieu pour d'autres raisons, ce traitement des données est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant au traitement de votre demande et à la réponse à celle-ci. Dans ce cas, vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD.
Nous utilisons votre adresse e-mail uniquement pour traiter votre demande. Vos données sont ensuite supprimées dans le respect des délais légaux de conservation, sauf si vous avez consenti à un traitement et à une utilisation plus étendus.
Collecte et traitement lors de l'utilisation du formulaire de contact
Lors de l'utilisation du formulaire de contact, nous collectons vos données à caractère personnel (nom, adresse e-mail, texte du message) uniquement dans la mesure où vous nous les fournissez. Le traitement des données a pour finalité la prise de contact.
Si la prise de contact sert à l'exécution de mesures précontractuelles (par exemple un conseil en cas d'intention d'achat ou l'établissement d'une offre) ou concerne un contrat déjà conclu entre vous et nous, ce traitement des données est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD.
Si la prise de contact a lieu pour d'autres raisons, ce traitement des données est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant au traitement de votre demande et à la réponse à celle-ci. Dans ce cas, vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD.
Nous utilisons votre adresse e-mail uniquement pour traiter votre demande. Vos données sont ensuite supprimées dans le respect des délais légaux de conservation, sauf si vous avez consenti à un traitement et à une utilisation plus étendus.
Collecte et traitement lors de l'utilisation du bouton de rétractation
Si vous avez conclu un contrat via notre présence en ligne, nous mettons à votre disposition une fonction de rétractation (bouton de rétractation) qui vous permet de déclarer directement votre rétractation.
Lors de l'utilisation de la fonction de rétractation, nous collectons vos données à caractère personnel (nom, adresse e-mail, indications permettant d'identifier le contrat ou la partie du contrat dont vous souhaitez vous rétracter, ainsi que le moment (date et heure) de l'envoi de la déclaration de rétractation) uniquement dans la mesure où vous nous les fournissez. Le traitement des données a pour finalité de vous offrir la possibilité, prévue par la loi, de vous rétracter de votre contrat, ainsi que de traiter correctement votre rétractation.
Si la prise de contact concerne un contrat déjà conclu entre vous et nous, ce traitement des données est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Dans le cas contraire, le traitement des données est fondé sur l'art. 6, par. 1, point c) du RGPD, en exécution de l'obligation légale de mettre à votre disposition une fonction de rétractation sur notre présence en ligne.
Nous utilisons votre adresse e-mail uniquement pour traiter votre déclaration de rétractation. Vos données sont ensuite supprimées dans le respect des délais légaux de conservation, sauf si vous avez consenti à un traitement et à une utilisation plus étendus.
Le traitement de vos données à caractère personnel a pour finalité de satisfaire, en toute sécurité juridique, aux exigences légales relatives à la conception de la fonction de rétractation et est fondé sur l'art. 6, par. 1, point c) du RGPD. Ce traitement des données est en outre fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à pouvoir vous proposer une possibilité de rétractation conviviale. Dans ce cas, vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD.
Collecte et traitement lors de l'utilisation du bouton de résiliation
Si vous résiliez un contrat d'abonnement conclu via notre présence en ligne au moyen du bouton de résiliation prévu par la loi (« bouton de résiliation »), nous traitons les données que vous saisissez dans le masque de confirmation. Lors de l'utilisation du bouton de résiliation, nous collectons vos données à caractère personnel (nom, adresse e-mail, le cas échéant votre numéro de téléphone, indications permettant d'identifier le contrat que vous souhaitez résilier, ainsi que le moment (date et heure) de l'envoi de la déclaration de résiliation) uniquement dans la mesure où vous nous les fournissez. Le traitement des données a pour finalité de vous offrir la possibilité, prévue par la loi, de résilier votre contrat à exécution successive, ainsi que de traiter correctement votre résiliation.
Si la prise de contact concerne un contrat déjà conclu entre vous et nous, ce traitement des données est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Dans le cas contraire, le traitement des données est fondé sur l'art. 6, par. 1, point c) du RGPD, car la loi nous oblige à mettre à votre disposition un bouton de résiliation sur notre présence en ligne.
Nous utilisons votre adresse e-mail uniquement pour traiter votre déclaration de résiliation. Vos données sont ensuite supprimées dans le respect des délais légaux de conservation, sauf si vous avez consenti à un traitement et à une utilisation plus étendus.
La déclaration de résiliation est transmise à notre système de gestion interne. Celui-ci fonctionne sur un serveur de Hetzner Online GmbH (Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne), situé en Allemagne, dans le cadre d'un contrat de sous-traitance. Nous vous envoyons l'accusé de réception par e-mail via notre fournisseur de messagerie (voir « Envoi et réception d'e-mails »).
Envoi et réception d'e-mails
Nos boîtes aux lettres électroniques (@radicalecaffe.de) sont hébergées chez Vimexx B.V. (Vondellaan 47, 2332 AA Leiden, Pays-Bas) dans le cadre d'un contrat de sous-traitance. Les e-mails que vous nous envoyez et les e-mails que nous vous envoyons y sont stockés. Les e-mails adressés aux adresses @rdcl.coffee sont redirigés par Shopify vers ces boîtes aux lettres. Le traitement repose sur la même base juridique que le motif de l'e-mail concerné (par exemple l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD pour une commande).
Compte client et commandes
Compte client
Lors de l'ouverture d'un compte client, nous collectons vos données à caractère personnel dans la mesure indiquée à cet endroit. Le traitement des données a pour finalité d'améliorer votre expérience d'achat et de simplifier le traitement des commandes. Le traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, avec votre consentement. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en nous en informant, sans que la licéité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu'au retrait n'en soit affectée. Votre compte client est ensuite supprimé.
Collecte, traitement et transmission de données à caractère personnel lors des commandes
Lors de la commande, nous collectons et traitons vos données à caractère personnel uniquement dans la mesure nécessaire à l'exécution et au traitement de votre commande ainsi qu'au traitement de vos demandes. La fourniture des données est nécessaire à la conclusion du contrat. Leur non-fourniture a pour conséquence qu'aucun contrat ne peut être conclu. Le traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD et est nécessaire à l'exécution d'un contrat conclu avec vous.
Vos données sont transmises, par exemple, à des entreprises de transport, à des prestataires de dropshipping ou de fulfillment, à des prestataires de services de paiement, à des prestataires de services pour le traitement des commandes et à des prestataires informatiques. Dans tous les cas, nous respectons strictement les prescriptions légales. L'étendue de la transmission des données est limitée au strict minimum.
Vos données peuvent être transférées vers des pays tiers en dehors de l'UE, notamment le Canada et les États-Unis, et y être traitées. Pour le Canada, il existe une décision d'adéquation de la Commission européenne. Pour les États-Unis, une décision d'adéquation de la Commission européenne existe, le Trans-Atlantic Data Privacy Framework (TADPF). Shopify n'est pas certifié au titre du TADPF. Ce transfert de données repose sur des engagements contractuels comparables aux clauses contractuelles types de la Commission européenne.
Livraison
Pour la livraison, nous transmettons votre nom et votre adresse de livraison à DHL Paket GmbH (Sträßchensweg 10, 53113 Bonn, Allemagne). Nous créons les étiquettes d'expédition via l'application Shopify « Post & DHL Shipping » de Deutsche Post AG. Afin que DHL puisse vous informer de la livraison, nous transmettons en outre votre adresse e-mail à DHL. Pour les livraisons que nous effectuons nous-mêmes à Emmerich am Rhein, nous ne transmettons vos données à personne.
Le traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD ; la transmission de l'adresse e-mail est fondée sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à une livraison sans encombre. Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant.
Vous trouverez de plus amples informations sous https://www.dhl.de/de/toolbar/footer/datenschutz.html.
Abonnements via PayWhirl
Pour les abonnements café, nous utilisons le service PayWhirl de PayWhirl, Inc. (9452 Telephone Road #140, Ventura, CA 93004, États-Unis ; « PayWhirl ») dans le cadre d'un contrat de sous-traitance. PayWhirl traite à cette occasion votre nom, votre adresse e-mail, vos adresses de livraison et de facturation, les données de votre abonnement et un identifiant de votre moyen de paiement. Vous pouvez consulter et modifier votre abonnement via le portail client de PayWhirl.
Le traitement sert à la gestion de votre abonnement et est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD.
Vos données sont à cette occasion transférées vers les États-Unis. Le transfert repose sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne, qui font partie de notre contrat de sous-traitance avec PayWhirl.
Vous trouverez de plus amples informations sous https://paywhirl.com/privacy.
Étiquettes personnalisées (Globo Product Options)
Pour les produits avec étiquette personnalisée, nous utilisons l'application Shopify Product Options de PowerfulForm Technology Company Limited (19 Tuyen, Soc Son, Hanoi, Vietnam ; « Globo ») dans le cadre d'un contrat de sous-traitance. Nous traitons à cette occasion les images et les textes que vous téléversez ou saisissez pour la personnalisation, ensemble avec votre commande.
Le traitement sert à la fabrication de la marchandise que vous avez commandée et est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD.
Vos données peuvent à cette occasion être transférées vers le Vietnam, les États-Unis et le Canada. Pour le Canada, il existe une décision d'adéquation de la Commission européenne. Pour le Vietnam, il n'en existe pas. Le transfert repose sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne, qui font partie de notre contrat de sous-traitance avec Globo.
Vous trouverez de plus amples informations sous https://globo.io/privacy-policy.
Analyse des données de commande (Sellerboard)
Pour l'analyse du chiffre d'affaires, des coûts et des bénéfices, nous utilisons le service Sellerboard de nextechnology GmbH (Ziegelbrennerstr. 5, 70374 Stuttgart, Allemagne) dans le cadre d'un contrat de sous-traitance. À cette fin, les données de votre commande sont transmises à Sellerboard.
Le traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à une analyse économique de notre boutique. Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant.
Publicité
Utilisation de l'adresse e-mail pour l'envoi de newsletters
Nous utilisons votre adresse e-mail pour vous envoyer des informations et des offres par newsletter, à condition que vous y ayez expressément consenti. Le traitement des données a pour seule finalité la communication publicitaire. À cette fin, nous traitons votre adresse e-mail ainsi que, le cas échéant, les autres données que vous avez fournies volontairement lors de votre inscription à notre newsletter.
Le traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, avec votre consentement. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans que la licéité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu'au retrait n'en soit affectée.
Pour cela, vous pouvez vous désabonner de la newsletter à tout moment en utilisant le lien prévu à cet effet dans la newsletter ou en nous en informant. Votre adresse e-mail est ensuite retirée de la liste de diffusion. Malgré ce retrait de la liste de diffusion, nous pouvons continuer à conserver votre adresse e-mail dans une liste de blocage (dite « blacklist »), afin d'éviter que vous ne receviez à l'avenir des newsletters de notre part. Cette conservation est fondée sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime et du vôtre à empêcher toute nouvelle utilisation de votre adresse e-mail pour l'envoi de notre newsletter. Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant.
Pour l'envoi de la newsletter, nous utilisons Shopify Messaging de Shopify International Ltd. (Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande ; « Shopify ») dans le cadre d'un contrat de sous-traitance. Pour le transfert vers des pays tiers, les indications données sous « Fichiers journaux du serveur » s'appliquent.
Utilisation de l'adresse e-mail pour l'envoi de publicité directe
Nous utilisons votre adresse e-mail, que nous avons obtenue dans le cadre de la vente d'un produit ou d'un service, pour l'envoi électronique de publicité pour nos propres produits ou services similaires à ceux que vous avez déjà achetés chez nous, dans la mesure où vous ne vous êtes pas opposé à cette utilisation. La fourniture de l'adresse e-mail est nécessaire à la conclusion du contrat. Sa non-fourniture a pour conséquence qu'aucun contrat ne peut être conclu. Le traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à la publicité directe. Vous pouvez vous opposer à tout moment à cette utilisation de votre adresse e-mail en nous en informant. Vous trouverez les coordonnées pour exercer votre opposition dans les mentions légales. Vous pouvez également utiliser le lien prévu à cet effet dans l'e-mail publicitaire. Cela n'entraîne pas d'autres frais que les coûts de transmission selon les tarifs de base.
Notification de retour en stock
Si un produit est épuisé, vous pouvez demander à être informé dès qu'il est de nouveau disponible. Pour cela, nous utilisons l'application Shopify Back in Stock de CWILL INC (8 The Green, Ste A, Dover, DE 19901, États-Unis ; « CWILL ») dans le cadre d'un contrat de sous-traitance. Nous traitons à cette occasion votre adresse e-mail et le produit souhaité.
Le traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD, avec votre consentement. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment via le lien figurant dans l'e-mail ou en nous en informant, sans que la licéité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu'au retrait n'en soit affectée. Après l'envoi de la notification, nous supprimons votre demande.
Vos données peuvent à cette occasion être transférées vers les États-Unis, Hong Kong et la Chine. Pour ces pays, il n'existe pas de décision d'adéquation de la Commission européenne applicable à CWILL. Le transfert repose sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne, qui font partie de notre contrat de sous-traitance avec CWILL.
Vous trouverez de plus amples informations sous https://www.cwill.com/privacy-policy.
Prestataires de services de paiement
Utilisation de PayPal Express
Nous utilisons sur notre site web le service de paiement PayPal Express de PayPal (Europe) S.à.r.l. et Cie, S.C.A. (22-24 Boulevard Royal L-2449, Luxembourg ; « PayPal »). Le traitement des données a pour finalité de pouvoir vous proposer le paiement via le service de paiement PayPal Express. Pour l'intégration de ce service de paiement, il est nécessaire que PayPal collecte, enregistre et analyse des données (par exemple adresse IP, type d'appareil, système d'exploitation, type de navigateur, localisation de votre appareil) lors de la consultation du site web. Des cookies peuvent également être utilisés à cette fin. Les cookies permettent la reconnaissance de votre navigateur.
Le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à proposer différents modes de paiement orientés vers le client. Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant.
En sélectionnant et en utilisant PayPal Express, les données nécessaires au traitement du paiement sont transmises à PayPal afin de pouvoir exécuter le contrat conclu avec vous avec le mode de paiement choisi. Ce traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données lors de l'utilisation du service de paiement PayPal Express dans la politique de confidentialité correspondante sous www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/privacy-full?locale.x=fr_FR#Updated_PS.
Utilisation de PayPal Check-Out
Nous utilisons sur notre site web le service de paiement PayPal Check-Out de PayPal (Europe) S.à.r.l. et Cie, S.C.A. (22-24 Boulevard Royal L-2449, Luxembourg ; « PayPal »). Le traitement des données a pour finalité de pouvoir vous proposer le paiement via ce service de paiement. En sélectionnant et en utilisant le paiement via PayPal, par carte bancaire via PayPal, par prélèvement via PayPal ou « Payer plus tard » via PayPal, les données nécessaires au traitement du paiement sont transmises à PayPal afin de pouvoir exécuter le contrat conclu avec vous avec le mode de paiement choisi. Ce traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD.
Des cookies permettant la reconnaissance de votre navigateur peuvent être enregistrés à cette occasion. Le traitement des données qui en résulte est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à proposer différents modes de paiement orientés vers le client. Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant.
Carte bancaire via PayPal, prélèvement via PayPal & « Payer plus tard » via PayPal
Pour certains modes de paiement tels que la carte bancaire via PayPal, le prélèvement via PayPal ou « Payer plus tard » via PayPal, PayPal se réserve le droit d'obtenir, le cas échéant, un renseignement de solvabilité fondé sur des procédés mathématico-statistiques auprès d'agences de renseignement sur la solvabilité. À cette fin, PayPal transmet les données à caractère personnel nécessaires à une vérification de solvabilité à une agence de renseignement sur la solvabilité et utilise les informations obtenues sur la probabilité statistique d'un défaut de paiement pour prendre une décision mesurée quant à l'établissement, l'exécution ou la fin de la relation contractuelle. Le renseignement de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (scores), calculées sur la base de procédés mathématico-statistiques scientifiquement reconnus et dans le calcul desquelles entrent notamment des données d'adresse. Vos intérêts dignes de protection sont pris en compte conformément aux dispositions légales. Le traitement des données a pour finalité la vérification de solvabilité en vue de la conclusion d'un contrat. Le traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à nous protéger contre un défaut de paiement lorsque PayPal fait l'avance du paiement.
Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, en vous adressant à PayPal. La fourniture des données est nécessaire à la conclusion du contrat avec le mode de paiement que vous souhaitez. Leur non-fourniture a pour conséquence que le contrat ne peut pas être conclu avec le mode de paiement que vous avez choisi.
Prestataires tiers
En cas de paiement via le mode de paiement d'un prestataire tiers, les données nécessaires au traitement du paiement sont transmises à PayPal. Ce traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Pour l'exécution de ce mode de paiement, les données sont ensuite, le cas échéant, transmises par PayPal au prestataire concerné. Ce traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Les prestataires tiers locaux peuvent être, par exemple :
- Apple Pay (Apple Distribution International Ltd., Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande)
- Google Pay (Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande)
Achat sur facture via PayPal
En cas de paiement via le mode de paiement « achat sur facture », les données nécessaires au traitement du paiement sont d'abord transmises à PayPal. Pour l'exécution de ce mode de paiement, les données sont ensuite transmises par PayPal à Ratepay GmbH (Franklinstraße 28-29, 10587 Berlin ; « Ratepay ») afin de pouvoir exécuter le contrat conclu avec vous avec le mode de paiement choisi. Ce traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Ratepay procède, le cas échéant, à un renseignement de solvabilité fondé sur des procédés mathématico-statistiques (valeurs de probabilité ou scores) auprès d'agences de renseignement sur la solvabilité, selon la procédure déjà décrite ci-dessus. Le traitement des données a pour finalité la vérification de solvabilité en vue de la conclusion d'un contrat. Le traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à nous protéger contre un défaut de paiement lorsque Ratepay fait l'avance du paiement. Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données et sur les agences de renseignement sur la solvabilité auxquelles Ratepay fait appel sous https://www.ratepay.com/legal-payment-dataprivacy/ et https://www.ratepay.com/legal-payment-creditagencies/.
Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données lors de l'utilisation de PayPal dans la politique de confidentialité correspondante sous https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/privacy-full.
Utilisation des options de paiement Klarna
Nous utilisons sur notre site web le service de paiement de Klarna Bank AB (publ) (Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède ; « Klarna »). En sélectionnant et en utilisant le paiement via Klarna, les données nécessaires au traitement du paiement sont transmises à Klarna afin de pouvoir exécuter le contrat conclu avec vous avec le mode de paiement choisi. Ce traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD.
Des cookies permettant la reconnaissance de votre navigateur peuvent être enregistrés à cette occasion. Le traitement des données qui en résulte est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à proposer différents modes de paiement orientés vers le client. Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant.
« Pay Later » (facture), « Pay Now » (paiement par prélèvement, carte bancaire, virement instantané), « Financing » (paiement échelonné)
Pour certains modes de paiement tels que « Pay Later » (facture), « Pay Now » (paiement par prélèvement, carte bancaire, virement instantané) ou « Financing » (paiement échelonné), Klarna se réserve le droit d'obtenir, le cas échéant, un renseignement de solvabilité fondé sur des procédés mathématico-statistiques auprès d'agences de renseignement sur la solvabilité.
À cette fin, Klarna transmet les données à caractère personnel nécessaires à une vérification de solvabilité, telles que le nom et le prénom, l'adresse, le sexe, l'adresse e-mail, l'adresse IP ainsi que les données en lien avec la commande, à une agence de renseignement sur la solvabilité aux fins de vérification de l'identité et de la solvabilité, et utilise les informations obtenues sur la probabilité statistique d'un défaut de paiement pour prendre une décision mesurée quant à l'établissement, l'exécution ou la fin de la relation contractuelle. Le renseignement de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (scores), calculées sur la base de procédés mathématico-statistiques scientifiquement reconnus et dans le calcul desquelles entrent notamment des données d'adresse. Vos intérêts dignes de protection sont pris en compte conformément aux dispositions légales. Le traitement des données a pour finalité la vérification de solvabilité en vue de la conclusion d'un contrat. Le traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à nous protéger contre un défaut de paiement lorsque Klarna fait l'avance du paiement. Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, en vous adressant à Klarna. La fourniture des données est nécessaire à la conclusion du contrat avec le mode de paiement que vous souhaitez. Leur non-fourniture a pour conséquence que le contrat ne peut pas être conclu avec le mode de paiement que vous avez choisi.
Vous trouverez de plus amples informations, notamment sur les agences de renseignement sur la solvabilité auxquelles Klarna transmet vos données à caractère personnel, pour l'Allemagne sous https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/credit_rating_agencies et pour l'Autriche sous https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_at/credit_rating_agencies.
Vous trouverez des informations générales sur Klarna pour l'Allemagne sous : https://www.klarna.com/de/ et pour l'Autriche sous https://www.klarna.com/at/. Vos données personnelles sont traitées par Klarna conformément aux dispositions applicables en matière de protection des données et aux indications figurant dans la politique de confidentialité de Klarna, pour l'Allemagne sous https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/privacy et pour l'Autriche sous https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_at/privacy.
Utilisation de Shopify Payments
Nous utilisons sur notre site web le service de paiement « Shopify Payments » de Shopify International Limited (2nd Floor Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande ; « Shopify »). Dans ce cas, le traitement du paiement est effectué par le prestataire de services de paiement Stripe Payments Europe, Ltd. (1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande ; « Stripe »). Le traitement des données a pour finalité de pouvoir vous proposer le paiement via le service de paiement Shopify Payments. En sélectionnant et en utilisant un mode de paiement « Shopify Payments » correspondant, les données nécessaires au traitement du paiement sont transmises à Stripe afin de pouvoir exécuter le contrat conclu avec vous avec le mode de paiement choisi. Ce traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point b) du RGPD.
Stripe se réserve le droit d'obtenir, le cas échéant, un renseignement de solvabilité fondé sur des procédés mathématico-statistiques auprès d'agences de renseignement sur la solvabilité. À cette fin, Stripe transmet les données à caractère personnel nécessaires à une vérification de solvabilité à une agence de renseignement sur la solvabilité et utilise les informations obtenues sur la probabilité statistique d'un défaut de paiement pour prendre une décision mesurée quant à l'établissement, l'exécution ou la fin de la relation contractuelle. Le renseignement de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (scores), calculées sur la base de procédés mathématico-statistiques scientifiquement reconnus et dans le calcul desquelles entrent notamment des données d'adresse. Vos intérêts dignes de protection sont pris en compte conformément aux dispositions légales. Le traitement des données a pour finalité la vérification de solvabilité en vue de la conclusion d'un contrat. Le traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à nous protéger contre un défaut de paiement lorsque Stripe fait l'avance du paiement.
Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, en vous adressant à Stripe. La fourniture des données est nécessaire à la conclusion du contrat avec le mode de paiement que vous souhaitez. Leur non-fourniture a pour conséquence que le contrat ne peut pas être conclu avec le mode de paiement que vous avez choisi.
Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données lors de l'utilisation du service de paiement Shopify Payments dans la politique de confidentialité de Shopify sous : https://www.shopify.com/fr/legal/confidentialite.
Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données lors du traitement des paiements via le prestataire de services de paiement Stripe dans la politique de confidentialité de Stripe sous : https://stripe.com/fr/privacy.
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Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences
Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac
Cookies techniquement nécessaires
Sauf indication contraire ci-dessous dans la présente politique de confidentialité, nous n'utilisons que ces cookies techniquement nécessaires, dans le but de rendre notre offre plus conviviale, plus efficace et plus sûre. Les cookies permettent en outre à nos systèmes de reconnaître votre navigateur même après un changement de page et de vous proposer des services. Certaines fonctions de notre site Internet ne peuvent pas être proposées sans l'utilisation de cookies. Pour celles-ci, il est nécessaire que le navigateur soit reconnu même après un changement de page.
L'utilisation de cookies ou de technologies comparables est fondée sur le § 25, par. 2, de la loi allemande TDDDG. Le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à garantir la fonctionnalité optimale du site web ainsi qu'une conception conviviale et efficace de notre offre.
Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant.
Utilisation de la bannière de cookies de Shopify
Nous utilisons sur notre site web la bannière de cookies de Shopify International Ltd. (Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande ; « Shopify »).
La bannière vous permet de consentir à des traitements de données, en particulier au dépôt de cookies, et de retirer les consentements donnés. Le traitement des données a pour finalité de recueillir et de documenter les consentements requis. À cette fin, un cookie qui enregistre votre choix est déposé. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment via le lien « Paramètres des cookies » en bas de page.
Le traitement des données est effectué en exécution d'une obligation légale, sur la base de l'art. 6, par. 1, point c) du RGPD. Pour le transfert vers des pays tiers, les indications données sous « Fichiers journaux du serveur » s'appliquent.
Analyse et suivi publicitaire
Utilisation de Google Tag Manager
Nous utilisons sur notre site web Google Tag Manager de Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande ; « Google »). Le Tag Manager nous permet de gérer les balises (tags) du site web via une interface. Le Tag Manager lui-même ne dépose pas de cookies et n'analyse aucune donnée. Lors de la consultation du site web, votre adresse IP est toutefois transmise à Google. Nous ne chargeons les services qui passent par le Tag Manager qu'avec votre consentement ; ils sont décrits individuellement dans la présente politique de confidentialité.
Le traitement est fondé sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, au titre de notre intérêt légitime prépondérant à une gestion simple des services sur notre site web. Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à ce traitement des données à caractère personnel vous concernant.
Vos données peuvent à cette occasion être transférées vers des serveurs de Google LLC aux États-Unis. Pour les États-Unis, une décision d'adéquation de la Commission européenne existe, le Trans-Atlantic Data Privacy Framework (TADPF). Google est certifié au titre du TADPF et s'est ainsi engagé à respecter les principes européens de protection des données.
Vous trouverez de plus amples informations sous https://policies.google.com/privacy?hl=fr.
Utilisation de Google Analytics 4
Nous utilisons sur notre site web le service d'analyse web Google Analytics de Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande ; « Google »).
Le traitement des données a pour finalité l'analyse de ce site web et de ses visiteurs ainsi que des fins de marketing et de publicité. À cette fin, Google utilisera, pour le compte de l'exploitant de ce site web, les informations obtenues afin d'évaluer votre utilisation du site web, de compiler des rapports sur l'activité du site web et de fournir à l'exploitant du site web d'autres services liés à l'utilisation du site web et d'Internet.
Les informations suivantes peuvent notamment être collectées : adresse IP, date et heure de la consultation de la page, parcours de clics, informations sur le navigateur et l'appareil (device) que vous utilisez, pages visitées, URL de référence (referrer, site web à partir duquel vous avez accédé à notre site), données de localisation, activités d'achat. Google peut relier vos données à d'autres données, comme par exemple votre historique de recherche, vos comptes personnels, vos données d'utilisation d'autres appareils et toutes les autres données dont Google dispose à votre sujet.
L'adresse IP est préalablement raccourcie par Google au sein des États membres de l'Union européenne ou dans d'autres États parties à l'accord sur l'Espace économique européen.
Google utilise des technologies telles que les cookies, le stockage web dans le navigateur et les pixels de comptage, qui permettent une analyse de votre utilisation du site web. L'utilisation de cookies ou de technologies comparables a lieu avec votre consentement, sur la base du § 25, par. 1, phrase 1, de la loi allemande TDDDG en liaison avec l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD.
Le traitement de vos données à caractère personnel a lieu avec votre consentement, sur la base de l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans que la licéité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu'au retrait n'en soit affectée.
Les informations ainsi générées sur votre utilisation de ce site web sont en règle générale transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. Pour les États-Unis, une décision d'adéquation de la Commission européenne existe, le Trans-Atlantic Data Privacy Framework (TADPF). Google est certifié au titre du TADPF et s'est ainsi engagé à respecter les principes européens de protection des données. Google ainsi que les autorités publiques américaines ont accès à vos données.
Vous trouverez de plus amples informations sur les conditions d'utilisation et la protection des données sous https://policies.google.com/technologies/partner-sites, sous https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr et sous https://business.safety.google/privacy/.
Utilisation des statistiques Shopify
Nous utilisons sur notre site web les fonctions de statistiques et d'analyse de Shopify International Ltd. (Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande ; « Shopify ») dans le cadre d'un contrat de sous-traitance. Shopify est une entreprise liée à Shopify Inc. (151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada).
Le traitement des données a pour finalité l'analyse de ce site web et de ses visiteurs. À cette fin, des données sont enregistrées à des fins de marketing et d'optimisation et mises à disposition dans des rapports, des analyses et des statistiques. Les informations suivantes relatives à l'appareil sont notamment collectées et traitées : informations sur le navigateur web, l'adresse IP, le fuseau horaire et certains des cookies installés sur votre appareil. Lorsque vous naviguez sur le site web, des informations sur les pages ou produits consultés, sur l'URL de référence (referrer, site web à partir duquel vous avez accédé à notre site) ainsi que des informations sur la manière dont vous interagissez avec le site web sont en outre enregistrées. Des technologies telles que les cookies ainsi que les balises web (web beacons), tags et pixels (fichiers électroniques servant à collecter des informations sur votre navigation sur le site web) sont utilisées à cette fin.
Vos données peuvent être transférées vers des pays tiers en dehors de l'UE, notamment le Canada et les États-Unis, et y être traitées. Pour le Canada, il existe une décision d'adéquation de la Commission européenne. Pour les États-Unis, une décision d'adéquation de la Commission européenne existe, le Trans-Atlantic Data Privacy Framework (TADPF). Shopify n'est pas certifié au titre du TADPF. Ce transfert de données repose sur des engagements contractuels comparables aux clauses contractuelles types de la Commission européenne.
L'utilisation de cookies ou de technologies comparables a lieu avec votre consentement, sur la base du § 25, par. 1, phrase 1, de la loi allemande TDDDG en liaison avec l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Le traitement de vos données à caractère personnel a lieu avec votre consentement, sur la base de l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans que la licéité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu'au retrait n'en soit affectée.
Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données chez Shopify sous https://www.shopify.com/fr/legal/confidentialite, des informations sur le contrat de sous-traitance sous https://www.shopify.com/fr/legal/dpa ainsi que des informations sur les cookies utilisés sous https://www.shopify.com/fr/legal/cookies.
Utilisation du pixel Meta
Nous utilisons sur notre site web le pixel Meta de Meta Platforms Ireland Limited (4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande ; « Meta »).
Meta et nous sommes responsables conjoints du traitement pour la collecte de vos données qui a lieu lors de l'intégration du service et pour la transmission de ces données à Meta. Cette responsabilité repose sur un accord entre nous et Meta relatif au traitement conjoint de données à caractère personnel, qui fixe les responsabilités respectives. L'accord est consultable sous https://fr-fr.facebook.com/legal/terms/businesstools. Selon cet accord, nous sommes notamment responsables du respect des obligations d'information prévues aux art. 13 et 14 du RGPD, du respect des exigences de sécurité de l'art. 32 du RGPD en ce qui concerne la mise en œuvre et la configuration techniques correctes du service, ainsi que du respect des obligations prévues aux art. 33 et 34 du RGPD, dans la mesure où une violation de données à caractère personnel concerne nos obligations au titre de l'accord sur le traitement conjoint. Il incombe à Meta de permettre l'exercice des droits des personnes concernées prévus aux art. 15 à 20 du RGPD, de respecter les exigences de sécurité de l'art. 32 du RGPD en ce qui concerne la sécurité du service et de respecter les obligations prévues aux art. 33 et 34 du RGPD, dans la mesure où une violation de données à caractère personnel concerne les obligations de Meta au titre de l'accord sur le traitement conjoint.
L'application a pour finalité de cibler les visiteurs du site web avec de la publicité fondée sur leurs centres d'intérêt sur les réseaux sociaux Facebook et Instagram. À cette fin, la balise de remarketing de Meta a été implémentée sur le site web. Lors de la visite du site web, cette balise établit une connexion directe avec les serveurs de Meta. Les pages de notre site que vous avez visitées sont ainsi transmises au serveur de Meta. Meta associe ces informations à votre compte utilisateur personnel Facebook et/ou Instagram. Lorsque vous visitez les réseaux sociaux Facebook ou Instagram, des publicités personnalisées fondées sur vos centres d'intérêt vous sont alors affichées.
L'application a en outre pour finalité l'établissement de statistiques de conversion. Nous apprenons ainsi le nombre total d'utilisateurs qui ont cliqué sur l'une de nos annonces et ont été redirigés vers une page munie d'une balise de suivi des conversions, ainsi que les actions effectuées après la redirection vers ce site web. Nous ne recevons toutefois aucune information permettant d'identifier personnellement les utilisateurs.
Vos données peuvent être transférées vers les États-Unis. Pour les États-Unis, une décision d'adéquation de la Commission européenne existe, le Trans-Atlantic Data Privacy Framework (TADPF). Meta est certifié au titre du TADPF et s'est ainsi engagé à respecter les principes européens de protection des données.
Le traitement de vos données à caractère personnel a lieu avec votre consentement, sur la base de l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans que la licéité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu'au retrait n'en soit affectée.
Vous pouvez désactiver ici la fonction de remarketing « Custom Audiences ». Vous trouverez de plus amples informations sur la collecte et l'utilisation des données par Meta, sur vos droits à cet égard et sur les possibilités de protéger votre vie privée dans la politique de confidentialité de Meta sous https://www.facebook.com/about/privacy/.
Utilisation du suivi des conversions Google Ads
Nous utilisons sur notre site web le programme de publicité en ligne « Google Ads » et, dans ce cadre, le suivi des conversions (analyse des actions des visiteurs). Le suivi des conversions Google est un service d'analyse de Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande ; Google).
Lorsque vous cliquez sur une annonce diffusée par Google, un cookie de suivi des conversions est déposé sur votre ordinateur. Ces cookies ont une durée de validité limitée, ne contiennent pas de données à caractère personnel et ne servent donc pas à l'identification personnelle. Si vous visitez certaines pages de notre site web et que le cookie n'a pas encore expiré, Google et nous pouvons reconnaître que vous avez cliqué sur l'annonce et avez été redirigé vers cette page. Chaque client Google Ads reçoit un cookie différent. Il n'est donc pas possible de suivre les cookies à travers les sites web des clients Ads.
Les informations recueillies à l'aide du cookie de conversion servent à établir des statistiques de conversion. Nous apprenons ainsi le nombre total d'utilisateurs qui ont cliqué sur l'une de nos annonces et ont été redirigés vers une page munie d'une balise de suivi des conversions. Nous ne recevons toutefois aucune information permettant d'identifier personnellement les utilisateurs.
Vos données peuvent être transférées vers les serveurs de Google LLC aux États-Unis. Pour les États-Unis, une décision d'adéquation de la Commission européenne existe, le Trans-Atlantic Data Privacy Framework (TADPF). Google est certifié au titre du TADPF et s'est ainsi engagé à respecter les principes européens de protection des données.
L'utilisation de cookies ou de technologies comparables a lieu avec votre consentement, sur la base du § 25, par. 1, phrase 1, de la loi allemande TDDDG en liaison avec l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Le traitement de vos données à caractère personnel a lieu avec votre consentement, sur la base de l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans que la licéité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu'au retrait n'en soit affectée.
Vous trouverez de plus amples informations ainsi que la politique de confidentialité de Google sous : https://www.google.fr/policies/privacy/ ou https://business.safety.google/privacy/
Utilisation de Microsoft Clarity
Nous utilisons sur notre site web le service d'analyse Microsoft Clarity de Microsoft Ireland Operations Limited (One Microsoft Place, South County Business Park, Leopardstown, Dublin 18, D18 P521, Irlande ; « Microsoft »).
Le traitement des données a pour finalité de comprendre l'utilisation de notre site web et de l'améliorer. À cette fin, Clarity enregistre la manière dont vous vous déplacez sur le site web (par exemple mouvements de souris, clics, défilement) et en établit des cartes de chaleur (heatmaps) et des enregistrements de session. Les informations suivantes peuvent notamment être collectées : adresse IP, informations sur le navigateur et l'appareil, pages visitées, URL de référence, date et heure. Les saisies dans les champs de formulaire sont masquées par défaut par Clarity.
Vos données peuvent être transférées vers les États-Unis. Pour les États-Unis, une décision d'adéquation de la Commission européenne existe, le Trans-Atlantic Data Privacy Framework (TADPF). Microsoft est certifié au titre du TADPF et s'est ainsi engagé à respecter les principes européens de protection des données.
L'utilisation de cookies ou de technologies comparables a lieu avec votre consentement, sur la base du § 25, par. 1, phrase 1, de la loi allemande TDDDG en liaison avec l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Le traitement de vos données à caractère personnel a lieu avec votre consentement, sur la base de l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans que la licéité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu'au retrait n'en soit affectée.
Vous trouverez de plus amples informations sous https://privacy.microsoft.com/fr-fr/privacystatement et https://clarity.microsoft.com/terms.
Plug-ins et autres
Utilisation de hCaptcha
Nous utilisons sur notre site web le service hCaptcha de Intuition Machines Inc. (1065 SW 8th St #704, Miami, FL 33130, États-Unis ; « hCaptcha ») dans le cadre d'un contrat de sous-traitance.
hCaptcha sert à protéger notre site web contre le spam et les abus par des accès automatisés (bots). Grâce à l'implémentation de hCaptcha, nous nous assurons que certaines actions sur notre site web ne sont effectuées que par de vraies personnes, ce qui garantit la sécurité et l'intégrité de nos services en ligne.
Lors de l'utilisation de hCaptcha, les données suivantes peuvent être collectées et traitées : adresse IP de l'utilisateur, informations sur le terminal utilisé (par exemple navigateur et système d'exploitation), mouvements de souris et interactions sur le site web, durée de la visite sur le site web, comportement de saisie de l'utilisateur.
Vos données peuvent être transférées vers les États-Unis. Pour les États-Unis, une décision d'adéquation de la Commission européenne existe, le Trans-Atlantic Data Privacy Framework (TADPF). hCaptcha est certifié au titre du TADPF et s'est ainsi engagé à respecter les principes européens de protection des données.
L'utilisation de cookies ou de technologies comparables a lieu avec votre consentement, sur la base du § 25, par. 1, phrase 1, de la loi allemande TDDDG en liaison avec l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Le traitement de vos données à caractère personnel a lieu avec votre consentement, sur la base de l'art. 6, par. 1, point a) du RGPD. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans que la licéité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu'au retrait n'en soit affectée.
Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données et la protection des données chez hCaptcha sous https://www.hcaptcha.com/gdpr.
Droits des personnes concernées et durée de conservation
Durée de conservation
Après l'exécution complète du contrat, les données sont d'abord conservées pendant la durée du délai de garantie, puis en tenant compte des délais légaux de conservation, notamment en matière fiscale et commerciale, et sont supprimées à l'expiration de ces délais, sauf si vous avez consenti à un traitement et à une utilisation plus étendus.
Droits de la personne concernée
Lorsque les conditions légales sont remplies, vous disposez des droits suivants en vertu des art. 15 à 20 du RGPD : droit d'accès, de rectification, d'effacement, à la limitation du traitement et à la portabilité des données.
En outre, vous disposez, en vertu de l'art. 21, par. 1, du RGPD, d'un droit d'opposition aux traitements fondés sur l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, ainsi qu'au traitement à des fins de publicité directe.
Droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle
Conformément à l'art. 77 du RGPD, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle si vous estimez que le traitement de vos données à caractère personnel n'est pas licite.
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente pour nous, aux coordonnées suivantes :
Landesbeauftragte für Datenschutz und Informationsfreiheit Nordrhein-Westfalen (autorité de protection des données du Land de Rhénanie-du-Nord-Westphalie)
Postfach 20 04 44
40102 Düsseldorf
Allemagne
Tél. : +49 211 384240
Fax : +49 211 38424999
E-mail : poststelle@ldi.nrw.de
Droit d'opposition
Lorsque les traitements de données à caractère personnel décrits ici reposent sur notre intérêt légitime au sens de l'art. 6, par. 1, point f) du RGPD, vous avez le droit de vous opposer à tout moment à ces traitements, pour des raisons tenant à votre situation particulière, avec effet pour l'avenir.
Après l'exercice de l'opposition, le traitement des données concernées prend fin, à moins que nous ne puissions démontrer qu'il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement serve à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.
Dernière mise à jour : 22 octobre 2026

